Mentions légales
Informations générales
Le présent Site Internet (ci-après dénommé « Site ») est la propriété de la société Organiwine Provence S.A.S, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Draguignan sous le numéro 842 588 683 et dont le siège social est situé 20 PLACE DE LA REPUBLIQUE 83440 FAYENCE.
Numéro de TVA intracommunautaire FR90842588683
Directeur de la publication : Mr Stéphane Van Vliet
Ce Site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les métiers, les gammes de produits proposés et distribués par la société Organiwine Provence. Ces informations n’ont pas un caractère contractuel et n’engage aucunement la responsabilité de la société Organiwine Provence pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence.
Droits d'auteur - Copyright
L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par la société Organiwine Provence, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce Site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
Clause de non-responsabilité
L’exactitude et l’exhaustivité des informations pouvant être récupérées sur le présent Site ne sauraient être garanties. Leur utilisation est aux risques de l'utilisateur. Nous soulignons explicitement que nous ne sommes pas responsables concernant les offres de tiers sur le World Wide Web (aussi appelés « deep links »). En ce qui concerne les liens d’offres de tiers, ils ne contiennent pas, à notre connaissance, de contenu illégal ou interdit. La société décline toute responsabilité pour ce contenu. En outre, Organiwine Provence n’est pas responsable du contenu identifié comme tiers, qu’il soit explicite ou implicite, comme par exemple droit d’auteur ou branding correspondant. La société décline toute responsabilité pour ce contenu.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Organiwine Provence. De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la société Organiwine Provence sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
Protection des mineurs
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.
Tarifs
La TVA est incluse dans nos prix au taux légal actuellement applicable. Les prix mentionnés sur notre site sont indiqués toutes charges comprises, en euros. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés sur notre site. Les autres frais supplémentaires pouvant éventuellement être mis à la charge du consommateur sont indiqués avant la conclusion du contrat.